Je brasse ma propre bière, ai-je besoin de faire une formation comme les débits de boissons ?

Dès notre première brassée de bière maison nous avons tous une multitude de question, pas uniquement celle au sujet de la qualité de la bière que nous fabriquons, mais plus les questions légales de notre brassage de bière. C’est en échangeant avec un ami que j’ai eu l’idée de cet article.

En premier, posons quelques bases sur le brassage amateur en France ?

Dans ces paragraphes je ne parlerais que pour le France, désolé pour nos amis, Belge, Suisse ou Québecois, mes connaissances à ce sujet s’arrête aux frontières de la France.

En France il est autorisé de brasser sa propre bière par fermentation, pour sa consommation personnelle ou à partager avec ses amis autour d’un bon petit saucisson. En revanche si vous souhaitez la vendre, il y a aura des formalités supplémentaires et des obligations.

En cas de vente, vous aurez notamment à faire aux Douanes, à votre mairie, à la DDASS (Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales) et d’une petite licence à emporter voir une Licence III si vous voulez faire consommer votre production sur place.

Donc, reprenons. Pour résumer, en France, on peut produire de l’alcool par fermentation, pour soi, si l’on souhaite vendre oui, on est soumis à ces réglementations diverses.

Et si je veux me faire une microbrasserie ?

Qui dit microbrasserie, dit vente de bière artisanale. Ici nous allons plus loin que la simple fabrication de bière avec des kits à bière comme je vous parle essentiellement sur le site.

Mais sachez que l’on peut se créer un revenue d’appoint assez facilement en créant sa petite microbrasserie, mais là c’est une autre histoire qui demande pas mal de connaissance et de pratique dans le brassage de bière.

Globalement pour vous mettre en accord avec la législation il vous faudra :

  • Vous mettre en règle avec les douanes: dossier à remplir, pour être enregistré en tant qu’entrepositaire agréé si vous produisez et stockez plus de 110 litres.
  • Vous mettre en règle avec la DDASS (Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales) : à contacter si vous utilisez l’eau d’une source privée. Des analyses de la qualité de l’eau seront à réaliser ponctuellement.
  • Votre mairie : pour la déclaration d’activité et l’accord.
  • La fameuse licence : une « petite licence à emporter » sera nécessaire pour vendre et faire déguster ou la licence III pour consommer sur place. Sachant qu’une formation obligatoire sera à effectuer : voir ce site bien détaillé sur la formation au permis d’exploitation et de débits de boissons.
  • Et bien sûr étiqueter vos bouteilles avec tous les détails nécessaires.

Pour conclure la législation en France est assez légère pour la production de bière réalisée par des particuliers. Ce qui n’est pas un mal car pour le moment l’on rencontre très peu d’abus de brasseur bien heureusement.

Cette liberté donne la possibilité à vous comme à moi de s’exercer à fabriquer de bonnes bières mais surtout des bières de qualité, sans adjuvants et autres produits nocifs. Ce que nous devrions tous exiger de bière industrielle, qualité, ingrédient simple et un gout authentique.

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1 commentaire
  1. Bjr, je viens de tomber sur votre site, et je me pose la question, y a t’il une quantité maxi que l’on peu brasser par an sans être soumis a aucune taxes « En France il est autorisé de brasser sa propre bière par fermentation ». Par avance merci

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